Sous-rubrique

• Elus au CA

  Lire la suite

• Actes et PV du CA

  La transmission des actes aux autorités de tutelle se fait dans les cinq jours suivant la séance du conseil d’administration. La publication du procès-verbal est facultative.

  Lire la suite

• Le règlement intérieur

  Lire la suite

• Le contrat d’objectifs

  Lire la suite